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Mentions Légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique et à l’article 6 de la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, nous vous informons des mentions légales relatives au site internet Andreoni Materiel accessible à l’adresse https://www.andreonimateriel.fr.

**IDENTIFICATION DE L’ÉDITEUR**

Le site Andreoni Materiel est édité par une entreprise spécialisée dans la vente de matériel industriel et de rayonnage pour entreprises et professionnels, notamment le rayonnage d’entrepôt, le matériel de manutention et les véhicules utilitaires.

Adresse électronique : [email protected]

**HÉBERGEMENT**

Le site est hébergé par la société Hetzner Online GmbH, dont le siège social est situé au Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Germany. Site internet : https://www.hetzner.com

**PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE**

L’ensemble des éléments composant le site internet Andreoni Materiel (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, mise en page, charte graphique) constitue une œuvre protégée par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et par les conventions internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Ces éléments sont la propriété exclusive d’Andreoni Materiel, sauf mention contraire expressément indiquée. Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation, partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site sont interdits sans autorisation écrite préalable d’Andreoni Materiel.

La violation de ces dispositions constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, passible d’une amende de 300 000 euros et de trois ans d’emprisonnement.

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**DROIT APPLICABLE**

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

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Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l’adresse électronique suivante : [email protected]

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